...En 2023, plus de 210 nouvelles activités installées par le GIE Paris commerces - Fiches par arrondissement Depuis 2017, le... bitat Confortable, Hénéo et HSF), bénéficient au travers du GIE Paris Commerces, d’une structure unique chargée de relouer ...
...ImmoStat • ImmoStat est un groupement d'intérêt économique (GIE) créé par BNP Paribas Real Estate, CBRE, JLL et Cushman &am... 2001 • Missions : construire une visions quasi exhaustive… GIE Groupement d'intérêt économique - Groupement doté de la per...
...Jeudi 16 mai, le GIE Élevages de Bretagne organise un grand Forum dédié à la con... rojets de bâtiments laitier. Le Comité régional bâtiment du GIE Élevages de Bretagne assure l'animation de réseau des conce...
...meilleur service de restauration et d'accueil au public, le GIE « Les Produits de l'Ubaye » envisage de doubler la superfic... émentaires. Les acteurs de l'opération : Maître d'ouvrage : GIE "Les Pproduits de l'Ubaye" Architecture : Nicolas Oudin Arc...
...sé un sévère recul l'an dernier , selon le dernier bilan du GIE ImmoStat *. Ce chiffre marque une baisse de - 24 % par rapp... à 2022. * ImmoStat est un Groupement d'intérêt économique (GIE) créé en 2001 par les principaux conseils en immobilier d'e...
...nciant basé sur ses expériences professionnelles. Membre du GIE Fusion, l'entreprise a su se développer et s'imposer aujour... n de renforcer sa stratégie de développement, il intègre le GIE Fusion, ouvre une troisième agence en 2023 et crée Label Pi...
...té . Selon la dernière note de conjoncture trimestrielle du GIE ImmoStat*, la plupart des segments de marché sont en berne ... 643 M€). * ImmoStat est un groupement d'intérêt économique (GIE) créé en 2001 par les principaux conseils en immobilier d'e...
...aéroporté, comme l'a expliqué Fabien Capri, le directeur du GIE Serail. On parle alors “d'impulsion laser” qui traverse tou... connaissance de l'existant “. Aujourd'hui, en Calédonie, le GIE SERAIL travaille essentiellement avec les provinces sur des... collectivités. Pour aller plus loin, l'année prochaine, le “GIE SERAIL” a pour objectif de faire venir un avion pour réalis...
...s s'associent au sein d'un groupement d'intérêt économique (GIE), nommé ImmoStat, dans lequel ils mettent en commun les don... nnées donne un avantage compétitif important aux membres du GIE. Ainsi, plusieurs cabinets de conseil de taille intermédiai... ace à une potentielle attaque pour concurrence déloyale, le GIE s'est doté d'un avocat accompagnant la constitution du grou... pement. En 2015, le GIE propose un accès payant aux données agrégées par secteurs g... osant avec les autres acteurs en présence. Par ailleurs, le GIE permet aux cabinets de façonner des représentations du marc... hé au service de leurs intérêts. Si la gestion du GIE se veut indépendante, garantie par une équipe de deux salar... 'un de ces grands cabinets, un des enjeux de la création du GIE était de conserver la maîtrise des données par rapport aux ...
Face au plastique, des idées de génie dans la région
17/12/2023
...faire soi-même. Les gens accrochent. On est dans la pédago- gie ". Des solutions simples qui se déclinent dans l’incitation...
... 1967 a donné naissance au groupement d'intérêt économique (GIE) . Celui-ci détient la personnalité morale et l' article L.... avoir qu'un caractère auxiliaire par rapport à celle-ci. Le GIE, doté de la personnalité morale, peut embaucher des salarié... e commerce apparaît relativement prolixe sur la question du GIE , le Code du travail se montre quant à lui singulièrement t... aisant au sujet du sort réservé au personnel du GIE . C'est donc la jurisprudence qui s'est chargée de construi... re pas à pas le régime social du personnel du GIE, confrontée à cet espace de liberté contractuelle et à l'im... la pratique. Bien des problématiques se posent en effet au GIE employeur, qu'il s'agisse des orientations sociales à adopt... er lors de la constitution du GIE (I), ou encore des incidences sociales liées à la constitut... ion du GIE (II). I – Les orientations sociales à adopter lors de la co... nstitution du GIE La constitution du GIE oblige le praticien à sortir des sentiers battus et à adopt... réflexes particuliers car le régime social du personnel du GIE se distingue de celui relatif à l'entreprise. Ainsi, la dét... ermination du statut collectif applicable au sein du GIE résulte d'une jurisprudence spécifique (A), de même que la ... détermination des modalités de recrutement au sein du GIE mérite une attention dédiée à la notion protéiforme de « tr... La détermination du statut collectif applicable au sein du GIE La détermination de la convention collective applicable Le ... de l'activité principale, telle que définie par l'objet du GIE au sein de ses statuts. Cette activité principale du GIE co... proche peut s'avérer difficile à mettre en œuvre lorsque le GIE est constitué afin d'accueillir un transfert de salariés dé... constat de l'absence de convention collective applicable au GIE, ce qui signifie que les salariés qui bénéficiaient jusqu'a... visant un champ d'application sans lien avec l'activité du GIE Les salariés transférés et privés de convention collective ... Cour de cassation a estimé que lorsque la constitution d'un GIE est réalisée, le transfert du personnel s'opère à l'intérie... ar une communauté d'intérêts. Dès lors que la création d'un GIE ne peut entraîner le transfert d'une entité économique, la ... Dans une telle situation, le plus prudent pour l'employeur GIE consiste à opter pour l'application volontaire de la conven... nvention collective serait alors déconnectée du code APE du GIE. La jurisprudence admet en effet la valeur purement indicat... conseil – dite Syntec – à un salarié transféré au sein d'un GIE. Il s'agissait d'un salarié qui avait été embauché en quali... t économique Ramsay générale de santé hospitalisation ». Le GIE faisait application de la convention collective dite Syntec... mployeur, estimant que l'unique employeur du salarié est le GIE, dont l'activité consistait en la gestion et l'assistance à... nvention collective ne pouvait toutefois pas s'appliquer au GIE dont l'activité principale consistait dans la gestion et l'... té. Elle considérait en effet que l'activité des membres du GIE, relative à la santé, ne figurait pas au nombre des activit... tive Syntec Ainsi, l'autonomie de la personnalité morale du GIE par rapport à celle de ses membres n'est pas totalement eff... ective. Cette porosité entre l'activité du GIE et celle de ses membres doit être considérée en cas de tran... sfert lorsque le salarié est affecté à un GIE dont l'activité principale consiste dans la gestion et l'as... rmination de la convention collective applicable au sein du GIE constitue bien une alerte sociale à intégrer en amont de la... ables Les accords d'entreprise sont à négocier au niveau du GIE, à l'instar de ce qui se pratique dans une entreprise. De m... ême, si des salariés sont transférés au GIE, aucune extension des accords d'entreprise – jusqu'ici appl... onviendra donc de négocier de nouveaux accords au niveau du GIE, suivant les modalités classiques de négociation et au rega... rd de l'effectif du GIE lors de son déploiement. Rien n'empêche, à cet égard, de pr... – La détermination des modalités de recrutement au sein du GIE La typologie en matière de recrutement des salariés La déte...
...i sur le réseau de 35 entreprises agri/agro actionnaires du GIE Agrolandes Entreprises, le technopôle est un accélérateur d... d'Aquitaine et des entreprises privées réunies au sein d'un GIE, Agrolandes accompagne au développement des porteurs de pro... s d'intérêt commun, avec actuellement 35 membres au sein du GIE Agrolandes Entreprises. Agrolandes a ainsi la mission de dé... jets doivent concerner au moins deux entreprises membres du GIE. Le but étant que chaque entreprise désigne un référent tec... jets qui n'engagent pas de concurrence entre les membres du GIE. Sur quels sujets travaillez-vous ? B. L. : Ils peuvent con... cahier des charges commun porté auprès de SMI-IA, membre du GIE et a sollicité un finance- ment auprès de la Région Nouvell... ntexte d'agrivoltaïsme ici à Haut-Mauco. Les entreprises du GIE Jean-Louis Zwick, directeur du pôle agricole de Maïsadour e... t président du GIE Agrolandes Entreprises Que diriez-vous d'Agrolandes ? Jean-...
La mairie réintègre son ancien bâtiment
01/02/2024
... Pour chauffer le bâtiment en limitant les dépenses d’éner- gie, le choix s’est porté sur la géothermie. Enfin, la place de...
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...e du premier groupement national d'avocats en droit social (GIE JSA). À l'instar de Christel-Marie Chabert, Sandrine Freyss... a présidé le groupement national d'avocats en droit social (GIE JSA). Elle est aussi membre de l'association des Avocats co... e du premier groupement national d'avocats en droit social (GIE JSA) et de l'association des Avocats conseils d'entreprises...
...experts a décidé d'attribuer 17 Prix : 12 sont remis par le GIE Boîte Boisson pour récompenser les innovations et nouveauté... Prix Spécial Marque Engagée : TOURTEL TWIST. [1] Baromètre GIE La Boîte Boisson / CSA – octobre 2022 [2]GIE La Boîte Boiss...
Le chantier du réseau de chaleur trace son sillon
08/02/2024
...nts, sur 40 km, depuis Allonnes, sont déjà alimentés. Syner’gie Sarthe et Dalkia (groupe EDF) l’exploitant ont pour mission...
...issi, président depuis 2005 du Groupe d'intérêt économique (GIE) du centre commercial de Fontvieille en charge de l'animati... valière. S'il avait pris la peine de consulter le bureau du GIE avant d'annoncer que le projet allait être revu à la baisse... voir de quoi on parle. Je suis le porte-parole du bureau du GIE et des commerçants. Demandez-leur, vous verrez ce qu'ils vo...
...mostat (i) ImmoStat est un groupement d'intérêt économique (GIE) créé en 2001 par les principaux conseils en immobilier d'e... p; Wakefield. Grâce à ses règles communes de traitement, le GIE ImmoStat restitue des informations harmonisées à ses membre...
...t la journée consacrée à la donnée LiDAR , organisée par le GIE Serail ainsi que le GISDay , un rendez-vous incontournable ... p. Au cours de cette semaine, Magis avait organisé, avec le GIE Serail, la tenue des deux sessions de “ workshop “, sur des...
...mostat (i) ImmoStat est un groupement d'intérêt économique (GIE) créé en 2001 par les principaux conseils en immobilier d'e... p; Wakefield. Grâce à ses règles communes de traitement, le GIE ImmoStat restitue des informations harmonisées à ses membre...
Après un chantier colossal à 11 millions d’euros, la CPAM retrouve le centre-ville
08/11/2023
...vec le respect de l’environnement au centre des réflexions. gie fossile, nous sommes ali- Toutes ces démarches ont ren- «No...
Gare : le TGV a changé le quartier
30/12/2023
...alariés et 80 entreprises dans le quartier Novaxis, dont le GIE Sesam-Vitale, MMA ou l’ingénierie du matériel roulant de la...
Pour une expérience partagée entreprises de propreté/clients publics et privés
16/04/2024
...oraires de journée, Une réduction de la consommation d’éner gie et de chauffage en horaires décalés quand les bâtiments son...
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